Une nouvelle étape significative a été franchie dans le conflit juridique opposant deux géants de la mémoire, YMTC et Micron. Un tribunal allemand a récemment accordé des injonctions contre Micron, marquant une victoire pour le fabricant chinois sur le front européen de cette guerre de brevets qui dure depuis trois ans. Cette décision pourrait avoir des répercussions directes sur la capacité de Micron à fournir ses produits en Allemagne et influencer plus largement le marché des mémoires NAND dans la région.
Selon un rapport de DigiTimes, le tribunal a statué le 18 septembre que Micron avait effectivement enfreint deux brevets relatifs à la technologie 3D NAND de YMTC. Bien que Micron ait formellement contesté cette décision et ait déjà déposé un appel, l’arrêt initial est désormais en vigueur. La société américaine a également engagé des procédures distinctes dans divers pays pour contester la validité des brevets en question.
Les détails de l’arrêt de Munich et les enjeux juridiques
YMTC avait intenté cette action fin 2025 devant le tribunal régional de Munich, ouvrant cinq dossiers impliquant quatre modèles d’utilité allemands et un brevet européen. Le juge a accordé des injonctions sur deux de ces modèles d’utilité, qui bénéficient d’une protection de dix ans, tandis que l’examen des autres dossiers a été reporté. Il est important de noter que ces injonctions ne sont que des décisions de première instance. Elles pourraient être suspendues si Micron obtient gain de cause lors de son appel devant le tribunal régional supérieur de Munich.
Cet arrêt s’inscrit dans le cadre d’un différend bien plus vaste qui a débuté en 2023 lorsque YMTC a poursuivi Micron en Californie, alléguant des violations de huit brevets d’architecture 3D NAND. Le conflit s’est ensuite étendu à plus de 20 brevets, avec des poursuites et des contre-poursuites déposées dans diverses juridictions, notamment en Chine, aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans d’autres pays européens. Les litiges couvrent une gamme étendue de sujets, allant de la violation de brevets et des jugements déclaratifs à des accusations de logiciel espion, de diffamation, de publicité mensongère et d’actions d’invalidation.
Depuis 2024, Micron a déposé plusieurs demandes d’invalidation de brevets, la première ayant suivi l’action intentée contre la société par YMTC en Chine. À ce jour, sept des brevets contestés ont déjà été déclarés invalides. Micron maintient fermement son innocence et promet de continuer à défendre ses droits de propriété intellectuelle.
Contexte technologique et géopolitique
La technologie 3D NAND est au cœur de ce conflit. Il s’agit d’une méthode de stockage flash qui empile les cellules de mémoire verticalement sur plusieurs couches, contrairement aux anciennes architectures planaires où les cellules étaient disposées côte à côte. Cette innovation permet d’augmenter la densité de stockage et de réduire le coût par bit, rendant l’architecture et les techniques de fabrication extrêmement précieuses sur le plan commercial. Les puces NAND modernes peuvent contenir des centaines de ces couches.
Cette bataille juridique se déroule sur fond de tensions géopolitiques plus larges entre les États-Unis et la Chine. Washington a renforcé les restrictions sur l’accès de la Chine aux équipements de fabrication de semi-conducteurs avancés et à d’autres technologies liées aux puces, tandis que Pékin a imposé des restrictions à l’exportation de nombreux matériaux critiques. Ces tensions exacerbent la complexité des litiges commerciaux entre les deux nations dans le secteur de la mémoire.
